LA CROIX ST-SALVY

GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS (Société Coopérative Agricole)

Présentation de la marque LA CROIX ST-SALVY

Déposée le 28 mai 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA CROIX ST-SALVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS domicilié(e) 33, route d'Albi, 81800 RABASTENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE - France.

La marque LA CROIX ST-SALVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque LA CROIX ST-SALVY est expirée depuis le 28 mai 1993.

GROUPEMENT DE VIGNERONS A RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DU FORT , LES PEYRADES , PIERRE DE SEGUIER , ISBELL